Foire Aux Questions

Inscription

• Quand débutent les inscriptions ?

Les inscriptions pour l’année scolaire 2023-2024 débuteront le 5 juin jusqu’au au 31 juillet.
À partir du 1^er aout les inscriptions seront toujours possible cependant une majoration de 25€ sera appliquée à chaque dossier.

 

• Comment savoir s’il existe un transport depuis ma commune vers l’établissement choisi ?

Nous vous invitons à vous rendre sur la page recherche un itinéraire. Celui-ci vous permet de :
- Savoir s’il existe un transport entre votre commune de résidence et votre établissement ;
- Localiser précisément le point d’arrêt desservi.

 

• Je ne trouve pas de transport scolaire depuis mon domicile vers mon établissement, depuis votre application, comment faire ?

Nous vous invitons à prendre attache auprès du service transport scolaire soit :
-  Par mail transportscolaire@epn-agglo.fr en indiquant :
> Votre lieu d’habitation complet ;
> L’établissement souhaité ;
> Vos coordonnées téléphoniques.

- Par téléphone au 02 32 31 31 78

 

• Comment réaliser l’inscription de mon enfant ?

L’inscription se fait uniquement en ligne depuis votre compte SPI.

• Je n’arrive pas à joindre le service par téléphone, comment faire ?

Un répondeur a été mis en place afin que vous puissiez laisser vos messages. Nous vous invitons à l’utiliser ou à envoyer un mail à l’adresse transportscolaire@epn-agglo.fr en détaillant votre demande.

Dès la prise en compte de votre demande, le service reviendra vers vous soit par mail ou par téléphone.

 

• Quelle est la procédure d’inscription quand j’habite dans le territoire d’Evreux Portes de Normandie ?

L’inscription se fait en 2 étapes.

Voici ci-dessous la méthode. Un guide détaillé en image est également disponible en téléchargement.

Connectez-vous à votre compte SPI

1^er étape - Préinscription : rendez-vous dans :

1-    Mon espace personnel,

2-    Mes démarches en lignes,

3-    Dans transport scolaire cliquez sur « Préinscription au transport scolaire » et renseignez les éléments demandés puis validez.

2eme étape - inscription : Dès réception du mail vous indiquant que votre demande a été validée, (Attention le délai de validation peut aller jusqu’à 48h) retournez sur votre compte SPI

1-    Mes démarches en lignes,

2-    Dans transport scolaire cliquez sur le formulaire d’inscription souhaitée,

3-    Renseignez les éléments demandés, validez,

4-    Payez.

Votre inscription sera étudiée et prise en compte par le service dès le paiement de votre inscription.

Ces étapes sont à réaliser pour chaque enfant que vous souhaitez inscrire au transport scolaire.

 

• Quelle est la procédure d’inscription quand je n’habite pas dans le territoire d’Evreux Portes de Normandie ?

L’inscription se fait en 2 étapes.

Voici ci-dessous la méthode. Un guide détaillé en image est également disponible ici.

Vous devez vous connecter à votre compte SPI

1^er étape - Préinscription : allez dans :

1-    Mon espace personnel,

2-    Mes démarches en lignes,

3-    Dans transport scolaire cliquez sur « Préinscription au transport scolaire « HORS EPN » et renseignez les éléments demandés puis validez.

2eme étape - inscription : Dès réception du mail vous indiquant que votre demande a été validée, (Attention le délai de validation peut aller jusqu’à 48h) retournez sur votre compte SPI.

1-    Mes démarches en lignes,

2-    Dans transport scolaire cliquez sur le formulaire d’inscription souhaitée,

3-    Renseignez les éléments demandés, validez,

4-    Payez.

Votre inscription sera étudiée et prise en compte par le service dès le paiement de votre inscription.

Ces étapes sont à réaliser pour chaque enfant que vous souhaitez inscrire au transport scolaire.

 

Attention si vous habitez sur le territoire de l’agglomération Seine Normandie Agglomération « SNA » la démarche est différente. Le tarif du transport est celui de votre collectivité.

Vous devez compléter le formulaire en téléchargement et le transmettre à votre collectivité.

 

• Ma demande de préinscription au transport scolaire a été refusée, je ne comprends pas pourquoi ?

Plusieurs raisons peuvent expliquer ce refus :

- Vous avez transmis une pièce justificative qui ne convient pas (voir ci-dessous quels sont les pièces acceptées) 
- Vous habitez le territoire d’EPN et vous avez fait une préinscription Hors EPN

Ou

- Vous habitez en dehors du territoire d’EPN et vous avez fait une préinscription EPN,

Ou

- Vous habitez dans l’agglomération de SNA et vous avez fait une préinscription HORS EPN.

Nous vous invitons à prendre attache avec le service transport afin que des informations complémentaires vous soient apportées.

 

• Quelles sont les pièces justificatives nécessaires pour valider mon inscription ?

- Un justificatif de moins de 3 mois (seule les pièces suivantes sont acceptées) :
> Factures de téléphone, d’électricité, d’eau, internet…
> Quittance de loyer
> Assurance habitation
- Une attestation de quotient familial de la CAF ou MSA indiquant le montant du quotient familial,
- Une photo d’identité ; Toutes photos floues, en noir et blanc, avec un masque, comportant des animaux de compagnie ou des filtres (Snapchat, Instagram, etc…) seront refusées.

 

• Puis-je payer mon inscription en plusieurs fois ?

Oui. Il est possible d’effectuer le paiement de votre inscription en 4 fois uniquement en ligne.

 

• Je ne souhaite pas faire de paiement en ligne, comment faire ?

Il vous suffit de cliquer sur « valider et payer mon inscription ». Une fois sur la page de paiement en ligne, fermez la page et quitter le navigateur.

Vous pouvez ensuite :

- Faire parvenir votre paiement par chèque à l’ordre du trésor public en indiquer le nom de votre enfant au dos du chèque ainsi que le numéro d’inscription à l’adresse suivante :

Évreux Portes de Normandie

Service transport scolaire

9 rue Voltaire - CS40423

27000 EVREUX

 

- Effectuer votre paiement, auprès des agents du service en prenant un rendez-vous.

Attention, le paiement est obligatoire pour valider l’inscription.

 

• Je souhaite me déplacer pour faire mon inscription, est-ce possible ?

Oui. Nous vous recevons uniquement sur rendez-vous à l’Hôtel d’Agglomération « cliquez ici pour savoir comment faire ? »

Hotel d’Agglomération Évreux Portes de Normandie

9 Rue Voltaire

27000 Evreux.

 

• Je n’arrive pas à effectuer mon paiement, un code erreur s’affiche ?

Contactez-nous :

- Par mail : transportscolaire@epn-agglo.fr
- Par téléphone : 02 32 31 31 78

 

• Puis-je faire l’inscription au transport de mes enfants depuis mon smartphone ?

Oui, c’est possible. Attention, quelques difficultés peuvent apparaitre au moment de l’insertion de la photo. Dans ce cas, privilégiez l’utilisation d’un ordinateur.

 

• Je n’arrive pas à insérer la photo.

Nous vous invitons à :

- Enregistrer votre demande « EN BROUILLON »,

- Envoyer par mail transportscolaire@epn-agglo.fr la photo de votre enfant en indiquant son Nom Prénom et N° d’inscription.

 

• Je n’arrive pas à enregistrer ma demande en « EN BROUILLON ».

Nous vous invitons à envoyer un mail au service transport scolaire (transportscolaire@epn-agglo.fr) en indiquant :

- NOM Prénom du titulaire du compte,
- NOM Prénom de l’enfant,
- Établissement scolaire de l’enfant,
- Niveau scolaire,
- Et transmettre la photo pour les élèves de collège et de lycée.

Dès la prise en compte de votre demande, le service vous enverra un mail afin de vous inviter à effectuer le paiement.

 

• Je suis en garde alternée, comment inscrire mon enfant ?

GARDE ALTERNEE : Parents domiciliés dans le périmètre d’Evreux Portes de Normandie (EPN) et utilisant une ligne EPN tous les deux.

Chaque parent doit réaliser l’inscription au transport scolaire de son enfant sur son compte SPI.

- L’un des parents devra effectuer l’inscription jusqu’au paiement,
- L’autre parent devra effectuer l’inscription, l’enregistrer « EN BROUILLON » et prendre attache auprès du service transport scolaire par mail transportscolaire@epn-agglo.fr afin de signifier l’inscription de son enfant en indiquant le nom Prénom de l’enfant ainsi que le nom du parent ayant effectué le paiement.

La demande sera exonérée uniquement lorsque l’autre demande sera validée par nos services.

> GARDE ALTERNEE : Parents domiciliés dans le périmètre d’Evreux Portes de Normandie (EPN) et utilisant une ligne EPN et une ligne REGION

Dans un premier temps, le parent utilisant une ligne Région devra effectuer son inscription auprès des services NOMAD (Région Normandie) et la payer.

Dans un second temps, le parent utilisant une ligne EPN devra faire une inscription auprès d’EPN et l’enregistrer uniquement « en brouillon »

Ensuite par mail il vous faudra transmettre la facture acquittée de la Région ainsi que le Nom Prénom de votre enfant et le numéro d’inscription.

> GARDE ALTERNEE : Parents utilisant une ligne EPN et une autre ligne

Parent 1 utilisant une ligne EPN,

Parent 2 utilisant une ligne autres lignes tel que réseau SNA, CAPD, autres… 

Chaque parent doit réaliser son inscription auprès de sa collectivité respective, soit 2 titres de transport à payer.

 

• Mon enfant doit faire une correspondance entre une de vos lignes et celle d’une autre agglomération, comment faire ?

> Vous habitez sur le territoire d’Evreux Portes de Normandie et vous devez emprunter une ligne organisée par Evreux Portes de Normandie et une autre par la Région, voici la procédure

Etape 1

- Allez sur le site de la Région Normandie,
- Effectuez votre inscription,
- Payez et téléchargez la facture.

Etape 2

- Allez sur le site d’Evreux Portes de Normandie via votre compte SPI,
- Effectuez votre inscription et enregistrez-la « EN BROUILLON ».

Etape 3

Prenez contact avec le service transport scolaire Évreux Portes de Normandie par mail et transmettez la facture acquittée de la Région avec le Nom Prénom et N° d’inscription.

Dès réception de votre demande, le service appliquera une exonération sur votre demande.

> Vous n’habitez pas sur le territoire d’Évreux Portes de Normandie et vous devez emprunter une ligne organisée par Évreux Portes de Normandie et une autre par la Région, voici la procédure :

Vous devez effectuer une inscription et un paiement auprès de chaque collectivité.

 

• Comment consulter ma facture ?

Pour consulter votre facture :

- Connectez-vous à votre espace personnel SPI,
- En bas de page, dans la rubrique « Mon historique » cliquez sur « Mes factures ».
- Cliquez sur le numéro de la facture pour la télécharger.

 

• Je souhaite valider mon inscription et effectuer le paiement plus tard, comment faire ?

Il vous suffit de cliquer sur « valider et payer mon inscription ». Une fois sur le page de paiement en ligne, fermez la page et quittez le navigateur.

Lorsque vous souhaitez régler :

- Connectez-vous à votre espace personnel SPI,
- En bas de page, dans la rubrique « Mon historique » cliquez sur « Mes démarches »,
- Cliquez sur « payer ».

COMPTE SPI

• Je n’ai pas de compte SPI, comment le créer ?

1 - Rendez-vous sur https://spi.epn-agglo.fr/web/login cliquez sur « Vous n’avez pas de compte » ;
2 - Créez votre compte en complétant l’ensemble des informations demandées ;
3 - Dès réception d’un mail de validation de la création de votre compte, rendez-vous dans votre « espace personnel » ;
4 - Sélectionnez la rubrique « foyer » pour ajouter les informations vous concernant ajouter les informations concernant les membres de votre famille ;
5 - Faites une demande de carte SPI au nom du titulaire du compte via « mes démarches en ligne » ;

 

• Quels sont mes identifiants du compte SPI ?

Votre identifiant est votre adresse mail et votre mot de passe est celui que vous avez défini.

 

• Je n’arrive pas à réinitialiser mon mot de passe du compte SPI ?

Prenez contact avec la cellule SPI soit

- Par mail : spisupport@epn-agglo.fr
-  Par téléphone : 02 32 31 73 72

MAJORATION

• Quel est le prix de la majoration ?

La majoration est de 25€ par dossier d’inscription.

 

• A quelle date est appliquée la majoration ?

La majoration est appliquée à chaque demande réalisée à partir du 1^er Aout 2023.

 

• J’ai fait mes démarches avant le 1^er

  aout et je constate que la majoration a été appliquée que dois-je faire ?

Nous vous invitons à stopper la démarche de paiement et à prendre contact avec le service transport par mail transportscolaire@epn-agglo.fr ou par téléphone au 02 32 31 31 78 afin d’expliquer votre situation.

 

• Est-ce que ma commune fait partir de l’agglomération d’Évreux Portes de Normandie ?

Votre commune fait partie de la liste ci-dessous, vous faites partie de l’agglomération d’Evreux Portes de Normandie

Acon, Angerville la campagne, Arnières sur Iton, Aviron ,Bois le Roi, Boncourt, Bretagnolles, Caugé, Champigny la Futelaye, Chavigny-Bailleul, Cierrey, Coudres, Courdemanche, Croth, Dardez, Droisy, Emalleville, Epieds, Evreux, Fauville, Fontaine sous Jouy, Foucrainville, Fresney, Garennes sur Eure, Gauciel, Gauville la Campagne, Gravigny, Grossoeuvre, Guichainville, Huest, Illiers l'Evêque, Irreville, Jouy sur Eure, Jumelles, La Baronnie, La Chapelle du Bois des Faulx, La Couture Boussey, La Forêt du Parc, La Trinité, Le Boulay Morin, Le Mesnil-Fuguet, Le Plessis Grohan, Le Val David, Le Vieil Evreux, Les Authieux, Les Baux Saint Croix ,Les Ventes, L'Habit, Lignerolles, Marcilly la Campagne, Marcilly sur Eure, Mesnil sur l'Estrée, Miserey, Moisville, Mouettes, Mousseaux –Neuville, Muzy, Normanville, Parville, Prey, Reuilly, Sacquenville, Saint André de l'Eure, Saint Germain de Fresney, Saint Germain des Angles, Saint Germain sur Avre, Saint Laurent des Bois, Saint Luc, Saint Martin la Campagne, Saint Sébastien de Morsent, Saint Vigor, Sassey, Serez, Tourneville.

Votre commune n’est pas dans la liste ci-dessous vous êtes considéré comme « HORS EPN ».

 

• Mon établissement et mon point d’arrêt se situe dans l’agglomération de Seine Normandie (SNA), comment m’inscrire ?

L’inscription est à réaliser directement auprès du service mobilités Seine Normandie Agglomération, nous vous invitons à les contacter aux coordonnées ci-dessous afin de connaitre les modalités.

Seine Normandie Agglomération

12 rue de la Mare à Jouy - 27120 DOUAINS

02 32 53 95 37

mobilites@sna27.fr

 

• J’habite dans l’agglomération de SNA (Seine Normandie Agglomération) et je souhaite utiliser une ligne d’Evreux Portes de Normandie ?

> Complétez le formulaire ici,
> Retournez le formulaire au service transport de SNA,
> Payez le titre de transport de son enfant auprès du service transport SNA.

Vous trouverez ci-dessous les coordonnées et horaires de permanences de SNA :

Seine Normandie Agglomération

12 rue de la Mare à Jouy - 27120 DOUAINS

02 32 53 95 37

mobilites@sna27.fr

 

Horaires de permanences

> Lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30.
Au 12 rue de la Mare à Jouy à Douains.

> Mercredi de 8h45 à 12h30 et de 13h45 à 17h30.
Au 13 rue Lavoisier à Les Andelys.

Le service Mobilités de SNA nous transmettra votre dossier d’inscription.

Dès instruction de votre demande du service transport scolaire d’EPN, la carte Atoumod en votre possession sera rechargée du titre de transport ou une carte Atoumod vous sera délivrée.

 

• Mon établissement se situe dans l’agglomération du Pays de Dreux (CAPD), comment m’inscrire ?

Nous vous invitons à vous rendre sur l’applicatif « insérer le lien » afin de vérifier si un transport existe depuis et / ou à proximité votre lieu d’habitation.

Si tel est le cas, votre transport sera effectué via une navette Linéad avec une correspondance aux champs de foire. Nous vous invitons à procéder ainsi :

- Effectuez votre inscription depuis le site Evreux Portes de Normandie via votre compte SPI et payez,

Afin d’accéder à la navette (Navette gratuite – pas de paiement à faire sur le site de Linéad) :

- Allez sur le site www.linead.fr
- Procédez à l’inscription
- Joignez votre paiement effectuer auprès de nos services.

Un titre de transport vous sera délivré par courrier à votre domicile.

 

• Vous habitez dans l’agglomération d’EPN et souhaitez utiliser une ligne Linéad (agglomération de Dreux) pour se rendre à votre établissement.

Nous vous invitons à vous rendre, dès maintenant, sur la plateforme du transporteur de l’Agglomération du Pays de Dreux (CAPD), Linéad, afin de procéder à votre inscription www.linéad.fr.

La procédure est la suivante :

> S’inscrire sur le site www.linead.fr,
> Payer le titre de transport de son enfant auprès du service de Linéad.

 

Vous trouverez ci-dessous les coordonnées de Linead

Agence Linéad

Gare routière

Place de la gare - 28100 DREUX

02 37 42 10 10

 

• Quel est le tarif du transport scolaire ?

Le tarif est défini en fonction du niveau scolaire et de la commune de résidence. 

Si votre quotient familial est inférieur à 500, vous pouvez bénéficier d’un tarif social et solidaire.

 

• Comment me faire rembourser mon inscription ?

En cas d’interruption définitive de l’usage du service, un remboursement du titre de transport est possible. La demande doit être adressée, par mail transportscolaire@epn-agglo.fr d’Evreux Portes de Normandie accompagnée de la carte de transport, des justificatifs de la demande, et d’un RIB.

Le remboursement du titre de transport suit le calendrier ci-dessous :

Jusqu’au 1er octobre : remboursement à 100 % sans motif particulier en cas de non-utilisation des transports (cachet de la poste faisant foi) ;

Jusqu’au 1er février : remboursement au prorata des mois non entamés pour les motifs suivants :

> Déménagement ;
> Nouvelle affectation de l’élève ;
> Autres raisons indépendantes de la volonté de la famille ;

Passé le 1er février : aucun remboursement ne sera effectué.

 

• Comment prendre rendez-vous pour avec un agent du service ?

Nous vous accueillons uniquement sur rendez-vous à l’Hôtel d’Agglomération les mardis, mercredis et jeudis.

• Comment contacter le service transport scolaire ?

Contactez-nous :

- Par mail : transportscolaire@epn-agglo.fr
- Par téléphone : 02 32 31 31 78

 

CARTE DE TRANSPORT

• Allons-nous recevoir une nouvelle carte de transport ?

- Pour votre première inscription vers une école primaire, vous recevrez une carte SPI. Elle fait office de titre de transport. Votre enfant doit toujours l’avoir sur lui.
- Pour votre première inscription vers un collège ou un lycée, vous recevrez une carte SPI et une carte ATOUMOD. Cette dernière fait office de titre de transport. Votre enfant doit toujours l’avoir en sa possession et lorsque les autocars sont équipés, la carte doit être validée à chaque montée.
- En cas de réinscription,

Peu importe le niveau scolaire, vous devez réutilisez la carte de l’année dernière.

En effet la carte SPI et la carte Atoumod sont valable 7 ans.

 

• Quelle carte dois utiliser mon enfant ?

Pour les élèves de primaire (maternelle et élémentaire), c’est la carte SPI qu’il faut utiliser.

Pour les élèves de collège et lycée, c’est la carte ATOUMOD qu’il faut utiliser.

 

• Ma carte de transport ne fonctionne plus, que dois-je faire ?

Contactez le service transport scolaire afin de signaler le problème.

En fonction de la description, le service :

- Tentera de réactiver la carte à distance,
- Vous demandera d’envoyer la carte à l’hôtel agglomération ou de venir directement auprès du service afin que le nécessaire soit fait sur place

 

• Primaire, mon enfant doit-il avoir sa carte de transport sur lui ?

Oui. A partir du CP, votre enfant doit toujours avoir son titre de transport sur lui. En maternelle, l’accompagnatrice peut demander une copie de la carte et possède la liste des enfants inscrits.

 

• Je n’ai toujours pas reçu la carte de transport de mon enfant ?

En cas de première inscription, contactez-nous :

- Par mail : transportscolaire@epn-agglo.fr
- Par téléphone : 02 32 31 31 78

En cas de réinscription, conservez et utilisez la carte de l’année dernière. Le titre de transport sera téléchargé à distance une fois votre inscription validée.

En cas de perte, consultez la réponse ci-dessous.

• J’ai perdu ma carte, que dois-je faire ?

Si vous avez perdu la carte SPI : Connectez-vous à votre espace personnel SPI et compléter la démarche « [SPI] Déclaration de perte de carte SPI ». Le tarif du duplicata est de 5€.

Si vous avez perdu la carte ATOUMOD : Connectez-vous à votre espace personnel SPI et compléter la démarche « [transport scolaire] Perte de carte de transport collège et lycée ». Le tarif du duplicata est de
10 €.

HORAIRES

• Où trouver les horaires de car ?

Les fiches horaires sont disponibles ici

 

LIGNES

• Mon enfant doit-il faire une correspondance pour se rendre à son établissement ?

Nous vous invitons à consulter la fiche horaire de la ligne souhaitée. Si celle-ci comporte une *, une correspondance sera à faire.

Pour plus d’information, contactez le service.

ALEAS / INTEMPERIES

• Qui contacter en cas de souci et ou de retard ?

Vous pouvez contacter le service transport scolaire de 9h à 17h. En dehors de ces horaires, nous vous invitons à contacter Transurbain en charge de la gestion des aléas au 02 32 31 34 36.

 

• Comment sommes-nous informés en cas d’aléas ?

En fonction des aléas, vous pouvez être informé soit :

- Par SMS,
- Et / ou par Mail,
- Et / ou via l’application Transurbain,
- Et / ou via les réseaux sociaux.

 

• J’ai perdu un objet dans le car, comment faire pour le récupérer ?

Les objets perdus sont recueillis par le transporteur assurant le service. Il revient aux élèves ou à leurs parents d’engager les démarches nécessaires pour récupérer leur bien auprès des services ou du transporteur. Pour cela, vous pouvez contacter le transporteur si vous le connaissez et le service transport scolaire d’EPN.

Il faudra préciser le nom du service, le jour, l’heure et le sens de circulation pour faciliter la recherche de cet objet.

 

• Je suis un voyageur adulte ou non ayant-droit à la tarification scolaire et souhaite emprunter un circuit scolaire. Est-ce possible ?

Oui, c’est possible. Les usagers non scolaires peuvent être admis à titre onéreux sur les services de transport scolaires organisé par EPN, dans la limite des places disponibles, sans détournement de l’itinéraire, ni création de point d’arrêt, ni modification d’horaires.

Sur inscription et réservation préalable auprès des la Direction Mobilités Durables d’Evreux Portes de NORMANDIE, sous réserve de place disponible l’autorisation d’emprunter les transports scolaires peut ainsi être accordé à tout un chacun.

Si vous êtes de ce cas, prenez contact avec nous :

- Par mail : transportscolaire@epn-agglo.fr
- Par téléphone : 02 32 31 31 78

 

• Mon enfant utilisera les transports scolaires uniquement pour se rendre à la cantine, dois-je faire une inscription et payer ?

Oui, les élèves devant prendre le transport le midi pour se rendre en restauration scolaire ou pour se rendre en accueil de loisirs (périscolaire ou extrascolaire) devront également s’acquitter d’un titre de transport.

 

• Mon enfant doit changer temporairement ou définitivement de transport scolaire. Comment procéder ?

> Je déménage dans une autre commune située dans l’agglomération d’EPN
> Le nouvel établissement est desservi par une ligne EPN

Contactez le service transport scolaire par mail afin de signaler le changement et transmettez le justificatif en fonction de votre cas (attestation de domicile, affectation), avec le NOM et Prénom de l’enfant concerné.

> Je déménage en dehors d’EPN
> Le nouvel établissement est desservi par une autre ligne

Contactez le service transport scolaire afin de signaler le changement et transmettez votre demande remboursement avec le NOM Prénom de l’enfant concerné et un RIB.

Pour vérifier si vous remplissez les conditions remboursement cliquez ici.

 

• Mon enfant accueille un correspondant étranger. Comment peut-il être transporté ?

Pendant leur séjour, les correspondants sont admis gratuitement dans les transports scolaires, mais uniquement dans la limite des places disponibles. Une autorisation provisoire nominative leur est délivrée à cet effet, valant titre de transport. La durée maximale est limitée à 4 semaines sur l’année scolaire.

Les demandes d’autorisation de ce type sont à adresser à la direction des mobilités d’Évreux Portes de Normandie au moins 2 semaines avant la date prévue d’accueil des correspondants.

 

• Mon enfant doit faire un déplacement lié à un stage obligatoire dans le cadre scolaire ou à une journée découverte dans un autre établissement et a besoin d’un transport pour s’y rendre ?

Les élèves bénéficiant d’un droit au transport pour l’année scolaire en cours, et qui doivent effectuer un stage obligatoire en dehors de l’établissement scolaire peuvent exceptionnellement utiliser un service régulier de transport pour se rendre sur leur lieu de stage. La demande de modification temporaire du trajet initial est à formuler dans un délai minimum de 2 semaines précédant le début du stage auprès de la direction des mobilités d’Evreux Portes de Normandie.

Les élèves ne bénéficiant pas d’un droit de transport sont admis gratuitement pendant 4 semaines. Une autorisation provisoire nominative leur est délivrée à cet effet, valant titre de transport. Au-delà de cette durée, un titre de transport leur sera demandé moyennant un paiement auprès de la direction des mobilités d’Evreux Portes de Normandie.

Les transports des élèves en formation par alternance vers les lieux de stage ne sont pas pris en charge (sauf si le trajet reste le même que pour se rendre dans l’établissement scolaire).

 

• J’ai appris tardivement (début aout) dans quel établissement scolaire mon enfant va être affecté. Devrais-je payer la majoration ?

Non. Pour cela nous vous invitons à procéder à l’inscription de votre enfant pendant la période d’inscription et de l’enregistrer votre demande « EN BROUILLON ».

Dès réception de l’affectation, il vous faudra contacter le service transport scolaire par mail transportscolaire@epn-agglo.fr en transmettant le justificatif d’affectation tardive ainsi que le nom et prénom de l’enfant concerné.

 

• Est-ce que je peux me procurer un dossier d’inscription papier ?

Non les inscriptions sont réalisées uniquement en ligne sauf cas spécifique voir ici

 

• Quelles commune est considérée comme HORS EPN ?

Les communes HORS EPN sont les suivantes :

-           Communes situées dans le périmètre dans l’Agglomération de Seine Normandie Agglomération :