Conseils communautaires

Comptes-rendus des conseils communautaires

Dates des prochains Conseils Communautaires

Prochain conseil communautaire

  • MARDI 11 OCTOBRE 2022 : 18h00 à l'Hôtel d'agglomération ; la réunion sera retransmise en direct en vidéo sur YouTube sur le site Web d'EPN

 

Conseils et Bureaux communautaires

   
Conseils et Bureaux communautaires duOrdre du jourCompte-rendu
12 juillet 2022 - Bureau    > ordre du jour 

  > compte rendu  

> délibération 01

 > délibération 02

< délibération 03

> délibération 04
28 juin 2022 - Conseil    > ordre du jour 

  > compte rendu  

  > rapport présentation compte administratif 2021

  > budget supplémentaire 2022
14 juin 2022 - Bureau   > ordre du jour 

 > compte rendu 
31 mai 2022 - Bureau   > ordre du jour 

 > compte rendu 
3 mai 2022 - Bureau  > ordre du jour 

> compte rendu 
5 avril 2022 - Conseil   < ordre du jour

   > procès verbal littéral 

> Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement 
8 mars 2022 - Bureau    < ordre du jour

  > compte rendu
1er février 2022 - Conseil    > ordre du jour 

 >Procès-verbal littéral

> Rapport de présentation du Budget primitif 2022 
18 janvier 2022 - Bureau    > ordre du jour 

 < compte rendu 
14 décembre 2021 - Conseil  > ordre du jour 

> procès-verbal littéral

> Rapport d'orientations budgétaires 2022 
30 novembre 2021 - Bureau    > ordre du jour     > compte rendu  
16 novembre 2021 - Bureau    > ordre du jour    > compte rendu 
19 octobre 2021 - Bureau > ordre du jour    > compte rendu 
28 septembre 2021 - Conseil    > ordre du jour   > procès verbal littéral  
17 septembre 2021 - Bureau     > ordre du jour 

  > compte rendu 
29 juin 2021 - Conseil > ordre du jour

  > procès-verbal littéral

> Rapport de Présentation du Compte administratif 2020

< Délibération CA 2020 et Maquettes
> 15 juin 2021 - Bureau > ordre du jour

> compte rendu
25 mai 2021 - Bureau < ordre du jour

> compte rendu
13 avril 2021 - Conseil > ordre du jour

> procès-verbal littéral

> Rapport de présentation du Budget Primitif 2021

Rapport annuel 2019 Eau potable

Rapports annuels 2019 Assainissement collectif et assainissement non collectif
13 avril 2021 - Bureau > ordre du jour

> compte rendu
30 mars 2021 - Bureau > ordre du jour

> compte rendu

16 mars 2021 - Bureau > ordre du jour

> compte rendu
16 février 2021 - Conseil > ordre du jour

> procès-verbal littéral

> Rapport sur les orientations budgétaires 2021
16 février 2021 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
2 février 2021 - Bureau < ordre du jour > compte rendu
19 janvier 2021 - Bureau > ordre du jour < compte rendu
15 décembre 2020 - Conseil > ordre du jour > procès-verbal littéral
1er décembre 2020 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
3 novembre 2020 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
13 octobre 2020 - Conseil > ordre du jour > compte rendu littéral
29 septembre 2020 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
15 septembre 2020 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
27 juillet 2020 - Conseil > ordre du jour

> compte rendu littéral

> rapport sur les orientations budgétaires 2020

> rapport de présentation du Budget primitif 2020

> maquette Budget primitif 2020

> rapport de présentation du Compte administratif 2019

> maquette Compte administratif 2019
15 juillet 2020 - Conseil d'installation > ordre du jour > compte rendu littéral
> 23 juin 2020 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
12 mai 2020 - Bureau < ordre du jour > compte rendu
1er avril 2020 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
13 février 2020 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
23 janvier 2020 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
17 décembre 2019 - Conseil > ordre du jour > procès-verbal littéral
> com17 décembre 2019 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
3 décembre 2019 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
15 octobre 2019 - Conseil > ordre du jour

> Procès-verbal littéral

> Rapport Prix et Qualité Service public Eau et Assainissement 2018
1er octobre 2019 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
17 septembre 2019 - Bureau > ordre du jour > compte rendu
9 juillet 2019 - Bureau > ordre du jour

> compte rendu
25 juin 2019 - Bureau > ordre du jour

> Compte rendu
25 juin 2019 - Conseil > ordre du jour

> compte rendu

> annexes compte rendu

> rapport de présentation du Compte administratif 2018

> maquette Compte administratif 2018

> délibération du budget supplémentaire 2019

> maquette Budget supplémentaire 2019
21 mai 2019 - Bureau > ordre du jour

> compte rendu
23 avril 2019 - Bureau > Ordre du jour

> compte rendu
3 avril 2019 - Conseil > Ordre du jour

> compte rendu

> Rapport de présentation du Budget primitif 2019

> Maquette Budget Primitif 2019

> Maquette Annexes Budget primitif 2019
5 mars 2019 - Bureau > Ordre du jour > Compte rendu
5 Février 2019 - Conseil > Ordre du jour

> Procès verbal littéral

> Rapport d'orientations budgétaires 2019
5 Février 2019 - Bureau > Ordre du jour > Compte rendu
22 janvier 2019 - Bureau > Ordre du jour > Compte rendu

Dernière mise à jour le 12/07/2022